Convention Collective Equipements de Sport gratuite 3049 ...

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Ce qu'il faut savoir sur la Convention Equipements de Sport (Brochure JO n°3049)

Vous êtes magasinier ou chef magasinier d'une entreprise de vente d'article de...

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Date: 2017-04-01 22:48:20
Site : http://www.juritravail.com

Thèmes liés : convention collective vente d'article de sport / convention collective articles de sport et loisirs / entreprise d article de sport / vente d'articles de sport / vente d articles de sport

Convention collective : 7721Z Location et location-bail d ...

Détail de la sous-classe NAF

7721Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport

Cette sous-classe comprend :

- la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers

- la location de cycles

- la location de chaises longues et parasols de plage

- la location d'autres articles de sport

- la location de skis

Cette sous-classe ne comprend pas :

- la location de bateaux de plaisance...

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Site : http://www.convention.fr

Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs / entreprise d article de sport / location sport auto / formation animation jeunesse et sport / sport d'equipe

Convention collective commerce articles sport et loisirs

Définitions et décompte, contingent, majorations, heures supplémentaires et temps de trajet, heures supplémentaires des jeunes de moins de 18 ans ...

Travail à temps partiel

Durée minimale de travail

La durée minimale de travail à temps partiel est fixée à 24 heures par semaine ou l'équivalent mensuel. Cette disposition est applicable à compter du 1-1-2016 pour les contrats en...

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Date: 2017-03-30 10:33:29
Site : http://www.dicotravail.com

Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs

Convention collective sport et équipements de loisirs (n ...

Salaires minima conventionnels au 1er avril 2014

Textes Extensions

Arrêté du 11 octobre 1989

Arrêté du 8 janvier 1990

Arrêté du 12 février 1990

Arrêté du 18 septembre 1990

Arrêté du 11 avril 1991

ARRETE du 13 mai 1992

ARRETE du 6 juillet 1992

ARRETE du 16 avril 1993

ARRETE du 3 novembre 1993

ARRETE du 15 novembre 1993

ARRETE du 10 juin 1994

ARRETE du 21 juillet 1994

ARRETE du 19 juin...

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Site : http://www.convention.fr

Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs

Organisation du sport en France — Wikipédia

Organisation du sport en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'�?tat joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...

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Date: 2017-03-26 23:57:40
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'education du loisir et du sport emploi / ministere de l'education du loisir et du sport releve de notes / ministere de la jeunesse et des sports et de la vie associative / organisation du sport en france wikipedia / ministere du sport et loisir france

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la ...

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Dans chaque région française de métropole, la direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS ou DJSCS dans les régions et départements d'outre-mer) est un service déconcentré de l' �?tat chargé...

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Date: 2017-03-23 14:40:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de la jeunesse et des sports et de la vie associative / jeunesse et sport accueil de loisirs / jeunesse et des sport et de la vie / formation animation jeunesse et sport / controle jeunesse et sport centre de loisirs