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Convention collective : 7721Z Location et location-bail d ...
Détail de la sous-classe NAF
7721Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Cette sous-classe comprend :
- la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers
- la location de cycles
- la location de chaises longues et parasols de plage
- la location d'autres articles de sport
- la location de skis
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de bateaux de plaisance...
Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs / entreprise d article de sport / location sport auto / formation animation jeunesse et sport / sport d'equipe
Convention collective sport (n°3328 | IDCC 2511) - 2017
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Apprentissage
16 décembre 2015
Article incorporé au texte : Textes Attachés : CQP « Moniteur en sport adapté »
16 décembre 2015
Article incorporé au texte : Textes Attachés : CQP « Assistant moniteur de tennis »
21 novembre 2015
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Organisation du dialogue social
12 août 2015
Article...
Thèmes liés : ???? ???? art sport 7 / art sport 7 ?? ????? / art sport 7 / sport d'athletisme / sport d athletisme
Convention collective sport et équipements de loisirs (n ...
Salaires minima conventionnels au 1er avril 2014
Textes Extensions
Arrêté du 11 octobre 1989
Arrêté du 8 janvier 1990
Arrêté du 12 février 1990
Arrêté du 18 septembre 1990
Arrêté du 11 avril 1991
ARRETE du 13 mai 1992
ARRETE du 6 juillet 1992
ARRETE du 16 avril 1993
ARRETE du 3 novembre 1993
ARRETE du 15 novembre 1993
ARRETE du 10 juin 1994
ARRETE du 21 juillet 1994
ARRETE du 19 juin...
Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs
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